1- Informations

DESIMO

Société par Actions Simplifiées au capital de 30.000 € dont le siège social est situé à TROYES (10000) – 130 Avenue Pierre Brossolette – immatriculée au R.C.S. de Troyes sous le n° 792 370 108 – TVA Intracommunautaire FR 12 79 23 70 108.

La  SAS est propriétaire des marques commerciales « DESIMO » et gère le site https://www.desimo-immobilier.com

Editeur du site :

DESIMO
130 Avenue Pierre BROSSOLETTE
10 000 TROYES
Contact : contact-desimo@orange.fr
Tél. : 03 25 176 32 42

 

Réalisation du site :

AEGIS Développement
33, avenue Le Kain – 78600 MAISONS LAFFITTE

https://www.aegis-developpement.com/

 

Hébergement du site 

Hébergé par OVH –  2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

 

2- Biens immobiliers

Les informations données sur ce site n’ont pas un caractère contractuel. Les caractéristiques des biens à vendre et à louer ainsi que leur prix, bien que faisant l’objet d’une attention particulière, sont données sous réserve d’erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.

3- La protection de la vie privée et des données personnelles

  • L’établissement de statistiques générales sur le trafic sur le site,
  • L’envoi vers les adresses mails fournies par les utilisateurs de réponses, d’informations diverses ou annonces provenant de l’éditeur. L’éditeur s’engage à une politique de collecte et de traitement des informations personnelles respectueuse de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre société. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés, nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

L’éditeur déclare avoir effectué une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatiques et Libertés (C.N.I.L) – N°1988081. Par ailleurs, toujours au titre de ladite loi, tout utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l’éditeur aux coordonnées indiquées en haut de page. Pour faciliter l’exercice de ces droits, les utilisateurs du site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés ou directement sur le site.

4- Droit de la propriété intellectuelle

L’ensemble des données (textes ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de DESIMO. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « DESIMO » ou ses logos, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de DESIMO.

5- Médiateur de la consommation

Conformément au code de la consommation, le consommateur est informé qu’il pourra contacter le médiateur de la consommation :

MEDIMMOCONSO

3 Avenue Adrien Moisant

78400 CHATOU

Site Internet : https://medimmoconso.fr/

Contact :  contact@medimmoconso.fr